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1 - Conditions générales d'utilisation

2 - Contenu du portail

3 - Informations techniques

4 - Informatique et libertés

5 - Propriété intellectuelle

6 - Liens

7 - Cookies

8 - Droit applicable

9 - Charte des commentaires

10 - Membres inscrits

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
La Plume Libre et le groupe The Walk se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
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CONTENU DU PORTAIL

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Ce droit peut être exercé directement sur le site par le biais de « Contact » ou en écrivant un mail à l’adresse suivante :

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au portail La Plume Libre est le droit français.

Les contenus de La Plume Libre sont proposés en français. En cas de litige, c’est la loi française qui sera appliquée. Les contenus des archives, de La Relève, sont également proposés en français.

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